Organiser la Data du Foncier

SFT – Stratégie Foncière et Territoriale

Le comité stratégie foncière est issu de réflexions formulées aux Assises nationales du foncier et des territoires qui ont eu lieu à Toulouse en novembre 2019 : en complément d’une documentation technique incontournable à partir d’une donnée foncière à structurer, en supplément d’une approche historique des friches comme espaces prioritaires de projet, émergeait la nécessité d’accompagner des expériences locales plus globales de stratégies foncières.

Dès l’origine, les animateurs du comité proposaient de :

  • mettre en lumière des spécificités et diversités territoriales souvent éludées en matière de pratiques de planification ; mettre en avant les éléments invariants et les enjeux de renforcement des outils spécifiques aux collectivités territoriales,
  • organiser un partage d’expériences locales et de bonnes pratiques avec une possible montée en généralité ; formaliser des méthodologies en matière de planification stratégique et de les partager au niveau national,
  • réfléchir sur des points de blocage rencontrés dans la mise en œuvre locale des outils de planification. Ces derniers peuvent être inadaptés face à d’autres réalités que les territoires affrontent en lien avec la fiscalité, les situations économiques et démographiques,
  • remettre en œuvre des démarches de prospective en tant qu’ingrédients indispensables à la fabrication de la planification.

Le comité a progressivement structuré son objet : une stratégie foncière renouvelée. De ce fait, cinq groupes de travail ont décliné l’idée que la stratégie foncière doit se construire sur une approche plus globale, diachronique, multiscalaire et politique.

Animateurs du comité SFT

Sarah Dubeaux

Sarah Dubeaux

Co-animatrice du comité SFT

Sarah Dubeaux est Déléguée générale du Lifti. C’est une spécialiste des espaces vacants et friches, en particulier dans des territoires décroissants. Elle est chercheuse-associée au LATTS (Ecole d’Urbanisme de Paris).

Jean-Louis Fournier

Jean-Louis Fournier

Co-animateur du comité SFT

Jean Louis Fournier, s’est investi dans les données foncières, d’abord au sein de l’ADEF puis au GnDVF qu’il a animé, jusqu’à l’ouverture de DVF au public en 2019. Il apporte son expérience d’assistance à maitrise d’ouvrage acquise dans le secteur privé. Depuis 1998, il a contribué à la construction de la stratégie foncière de Bordeaux Métropole. Aujourd’hui retraité, il est titulaire d’un doctorat en Aménagement, après des Etudes de droit et d’économie régionale

Activités du comité SFT

Les GT se réunissent 6 à 8 fois par an en formation transversale pour consolider leurs réflexions.

Les groupes ont donc pour dessein de discuter, s’acculturer et documenter les pratiques des uns et des autres, dans des visées souvent transformatrices. Parallèlement, ces travaux sont abondés de webconférences reprenant l’actualité juridique du foncier, en particulier à travers la loi climat et résilience, dans une optique d’information, de suivi et de décryptage d’un potentiel bouleversement des référentiels fonciers.

Les réalisations

En 2022, un document cadre reprenant les principes d’une stratégie foncière renouvelée a été produit par les membres : lien.

En 2021, trois webconférences ont été proposées :

Le ZAN, une injonction arithmétique de l’État ?

Changement climatique et foncier : faire face au recul du trait de côte.

Pour une stratégie foncière et territoriale globale : comment intégrer la problématique des sols ?

Les groupes de travail

GT1 SOL et FONCIER

Ce groupe de travail vise à analyser les passerelles nécessaires entre foncier et sol, dans une approche plus globale.

GT2 STRATÉGIE FONCIÈRE de l’amont à l’aval

Ce groupe de travail se penche sur les invariants et le déroulé entre une stratégie foncière en amont et des tactiques avales plus opérationnelles.

GT3 GOUVERNANCE

Ce groupe de travail porte sur les enjeux de gouvernance.

GT4 FISCALITÉ

Ce groupe de travail analyse l’impact de la fiscalité sur les stratégies foncières, en particulier dans le contexte du ZAN.

GT5 MÉTAMORPHOSES FONCIÈRES et CHANGEMENT CLIMATIQUE

Ce groupe de travail revient de manière plus prospective sur les métamorphoses foncières du changement climatique, y compris en matière de métiers.