SFT – Stratégie Foncière et Territoriale

Le comité stratégie foncière est issu de réflexions formulées aux Assises nationales du foncier et des territoires qui ont eu lieu à Toulouse en novembre 2019 : en complément d’une documentation technique incontournable à partir d’une donnée foncière à structurer, en supplément d’une approche historique des friches comme espaces prioritaires de projet, émergeait la nécessité d’accompagner des expériences locales plus globales de stratégies foncières.

Dès l’origine, les animateurs du comité proposaient de :

• mettre en lumière des spécificités et diversités territoriales souvent éludées en matière de pratiques de planification ; mettre en avant les éléments invariants et les enjeux de renforcement des outils spécifiques aux collectivités territoriales,
• organiser un partage d’expériences locales et de bonnes pratiques avec une possible montée en généralité ; formaliser des méthodologies en matière de planification stratégique et de les partager au niveau national,
• réfléchir sur des points de blocage rencontrés dans la mise en œuvre locale des outils de planification. Ces derniers peuvent être inadaptés face à d’autres réalités que les territoires affrontent en lien avec la fiscalité, les situations économiques et démographiques,
• remettre en œuvre des démarches de prospective en tant qu’ingrédients indispensables à la fabrication de la planification.

Le comité a progressivement structuré son objet : une stratégie foncière renouvelée. De ce fait, cinq groupes de travail ont décliné l’idée que la stratégie foncière doit se construire sur une approche plus globale, diachronique, multiscalaire et politique.

Animateurs du comité SFT

Activités du comité SFT

Les GT se réunissent 6 à 8 fois par an en formation transversale pour consolider leurs réflexions.

Les groupes ont donc pour dessein de discuter, s’acculturer et documenter les pratiques des uns et des autres, dans des visées souvent transformatrices. Parallèlement, ces travaux sont abondés de webconférences reprenant l’actualité juridique du foncier, en particulier à travers la loi climat et résilience, dans une optique d’information, de suivi et de décryptage d’un potentiel bouleversement des référentiels fonciers.

Les réalisations

En 2022, un document cadre reprenant les principes d’une stratégie foncière renouvelée a été produit par les membres : lien.

En 2021, trois webconférences ont été proposées :

Pour une stratégie foncière et territoriale globale : comment intégrer la problématique des sols ?

Les groupes de travail